Nous avons tendance à l’oublier, mais au début de chaque année, elle nous rattrape impitoyablement : la déclaration fiscale suisse. Dans ce rapport détaillé sur la fiscalité des ETF en Suisse, nous allons passer en revue tous les aspects fiscaux pertinents liés aux ETF. Nous vous donnons également cinq conseils utiles pour optimiser l’imposition de votre portefeuille d’ETF, en toute légalité.
En bref
- ETF Fiscalité Suisse : Même si le sujet est fastidieux, il est possible d’économiser beaucoup d’argent sur le front fiscal.
- Les investisseurs en ETF doivent suivre les cinq conseils suivants pour réduire leurs impôts:
- ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #1 : Économiser de l’impôt sur le revenu en renonçant à une stratégie de dividendes
- Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #2 : Éviter le droit de timbre en choisissant un courtier étranger comme Interactive Brokers ou DEGIRO
- ETF Fiscalité Suisse Astuce #3 : Remboursement de l’impôt anticipé sur les actions suisses en choisissant un ETF domicilié en Suisse et en le déclarant correctement dans la déclaration d’impôt.
- ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #4 : Choisir une destination de fonds fiscalement avantageuse, sans impôts à la source ou avec possibilité de remboursement
- Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #5 : Déduction du forfait (plus élevé) au lieu des frais de titres effectifs
Contents
- Fiscalité des ETF en Suisse : aperçu
- Fiscalité des ETF en Suisse : examen détaillé des types d’impôts pertinents
- Conclusion sur la fiscalité des ETF en Suisse
- Cela pourrait aussi vous intéresser
- Mises à jour
- Clause de non-responsabilité
Fiscalité des ETF en Suisse : aperçu
En tant qu’investisseur privé imposable en Suisse, les types d’impôts suivants peuvent s’appliquer à votre portefeuille d’ETF:
- Impôt sur le revenu(lien vers le chapitre)
- Impôt sur la fortune(Lien)
- Droit de timbre(lien)
- Impôt anticipé(lien) et
- Retenue à la source étrangère(lien)
Le tableau 1 ci-dessous indique le type d’impôt concerné et l’autorité qui perçoit l’impôt pour trois objets fiscaux pertinents dans le contexte de l’investissement en ETF.
| Objet de la taxe | Type d'impôt Impôt sur le revenu | Impôt sur la fortune | Droit de timbre | Impôt anticipé |
|---|---|---|---|---|
| Dividendes d'ETF | Confédération/canton/commune | Confédération | ||
| Actifs des ETF | Canton/commune | |||
| Négociation d'ETF | Confédération |
Renonciation à l’impôt sur les plus-values
Contrairement à la plupart des autres pays, la Suisse ne prélève pas d’impôt sur les plus-values. En contrepartie, les pertes de change ne sont pas non plus déductibles du revenu imposable.
Un système fiscal suisse marqué par l’esprit de clocher
Même si le tableau 1 ci-dessus suggère un régime clair et uniforme d’imposition des ETF, la charge fiscale réelle varie considérablement d’une personne à l’autre, même lorsque les revenus et la fortune sont à des niveaux comparables.
La raison principale est que les 26 cantons suisses appliquent leur propre législation fiscale. Le montant des déductions et des barèmes d’imposition varie d’un canton à l’autre et, par conséquent, la charge fiscale également.
Dans les chapitres suivants, nous examinons de plus près les types d’impôts pertinents pour l’imposition des ETF, à savoir l’impôt sur le revenu, l’impôt sur la fortune, le droit de timbre, l’impôt anticipé et la retenue à la source étrangère.
Fiscalité des ETF en Suisse : examen détaillé des types d’impôts pertinents
Impôt sur le revenu
Les revenus des ETF sous forme de dividendes (actions) et d’intérêts (obligations) sont soumis à l’impôt sur le revenu. Dans le cas des dividendes, le fait qu’ils soient distribués ou réinvestis (ETF de capitalisation) n’est pas déterminant. L’impôt sur le revenu est prélevé par l’État fédéral, le canton et la commune.
Étant donné que l’impôt sur le revenu applique un taux d’imposition progressif, l’impôt augmente de manière plus que proportionnelle lorsque le revenu augmente.
ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #1 : Économiser de l’impôt sur le revenu en renonçant à une stratégie de dividendes
Vous pouvez en outre réduire les impôts sur le revenu en faisant valoir les déductions maximales autorisées dans votre déclaration d’impôts (cf. conseil d’épargne ETF Fiscalité Suisse #5 dans ce chapitre).
Exception exonérée d’impôt
Si une société CH dispose de réserves de capitalisation (KER) dans un ETF et distribue à partir de ce pot, ce montant ne doit pas être imposé comme un revenu. Ce type de distribution est parfois appelé de manière quelque peu trompeuse « gain en capital » dans les documents bancaires (voir graphique ci-dessous).
Impôt sur la fortune
La Suisse est l’un des rares pays à connaître un impôt sur la fortune pour les particuliers. La fortune investie dans les ETF est donc soumise à l’impôt sur la fortune. Il n’est prélevé qu’au niveau des cantons et des communes – mais pas au niveau fédéral.
Comme pour l’impôt sur le revenu, un taux d’imposition progressif est appliqué à l’impôt sur la fortune, mais il est nettement plus faible. Selon le canton, différents abattements peuvent être déduits de la fortune nette. Dans le canton de Zurich, par exemple, pour la période fiscale 2023, la fortune nette ne sera imposée qu’à partir de 154 000 francs pour les personnes mariées et de 77 000 francs pour les personnes seules.
Droit de timbre
Le droit de timbre est un impôt sur les transactions (droit de timbre de négociation). Il est prélevé par la Confédération lors de l’achat ou de la vente d’un ETF. Il s’élève à 0,075% pour les fonds domiciliés en Suisse (reconnaissables à leur ISIN national « CH… ») et à 0,15% pour les fonds domiciliés à l’étranger (reconnaissables à leur ISIN étranger comme « IE… » pour l’Irlande).
Le droit de timbre suisse n’est d’ailleurs dû que par les banques et les courtiers suisses. Ceux-ci prélèvent directement le droit de timbre, ce qui évite une déclaration spéciale dans votre déclaration d’impôts (cf. illustration ci-dessous).
Si vous souhaitez économiser le droit de timbre, vous devriez choisir un courtier étranger comme Interactive Brokers ou DEGIRO.
Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #2 : Éviter le droit de timbre en choisissant un courtier étranger comme Interactive Brokers (voir la revue) ou DEGIRO
– P a r t i c i p a t i o n d e s p a r t e n a i r e s –
Selon notre expérience et en raison des faibles coûts des ETF, un courtier particulièrement intéressant actuellement est le leader du marché européen DEGIRO (lien vers l’examen de DEGIRO). Si vous êtes intéressé, vous pouvez vous inscrire chez DEGIRO en cliquant sur l’annonce ci-dessous, ce qui vous permettra d’obtenir des crédits de trading de 100 CHF tout en soutenant notre blog.
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Impôt anticipé
L’impôt anticipé (VST) est prélevé par la Confédération sur les revenus de capitaux suisses tels que les dividendes et les intérêts. L’impôt s’élève à un taux élevé de 35% et est directement versé à la Confédération par la banque ou le courtier (voir illustration ci-dessous).
Cet impôt a pour objectif principal de réduire la fraude fiscale. En effet, en tant que contribuable résidant en Suisse, vous pouvez vous faire rembourser l’impôt anticipé. Concrètement, si vous déclarez correctement vos revenus de dividendes dans votre déclaration d’impôt, vous ne paierez pas un franc d’impôt anticipé en fin de compte !
En dépit de ces avantages fiscaux, nous considérons qu’un portefeuille d’ETF diversifié à l’échelle mondiale constitue clairement un meilleur choix pour des considérations de rendement/risque ou pour éviter le biais domestique, préjudiciable aux investisseurs.
Dans le cas d’ETF couvrant plusieurs pays ou régions entières, l’impôt anticipé ne pourrait être récupéré que pour les actions suisses contenues dans l’ETF. De plus, le fonds devrait être domicilié en Suisse. Une telle combinaison n’existe pas encore sur le marché.
Notre attitude critique à l’égard du biais domestique n’exclut pas, bien entendu, de détenir l’un ou l’autre ETF basé sur un indice suisse, en particulier pour des montants d’investissement plus importants.
La résidence fiscale influence votre rendement
Mais attention : si vous choisissez un ETF en actions suisses domicilié à l’étranger, vous n’aurez pas droit à la récupération de l’impôt anticipé. Cet effet fiscal se répercute directement sur la performance, comme le montre de manière impressionnante une comparaison à long terme de quatre ETF en actions suisses basés sur le Swiss Leader Index (SLI) (voir illustration ci-dessous).
Le tableau 2 montre également que l’effet fiscal a un impact encore plus important sur la performance que les frais courants (TER).
| Nom de l'ETF | Domicile / ISIN | TER | Performance (25.01.2008 – 04.02.2022) |
|---|---|---|---|
| iShares SLI | Suisse / CH0031768937 | 0,35% | 138,56% |
| iShares SLI UCITS ETF | Allemagne / DE0005933964 | 0,51% | 119,92% |
| UBS ETF SLI A-dis | Suisse / CH0032912732 | 0,20% | 148,22% |
| Xtrackers SLI UCITS ETF | Luxembourg / LU0322248146 | 0,25% | 115,08% |
Ainsi, sur une période de 14 ans, le produit iShares, plus cher, avec un TER de 0,35% et un fonds domicilié en Suisse, a surperformé de plus de 23 points de pourcentage l’ETF Xtrackers, moins cher, avec un TER de 0,25% et un fonds domicilié au Luxembourg. Le produit UBS domicilié en Suisse se distingue comme le premier choix en termes de coûts et de performance.
Les ETF non domiciliés en Suisse qui répliquent un indice d’actions suisses comme le « SLI » ne devraient donc convenir, d’un point de vue fiscal, qu’aux investisseurs non imposables en Suisse.
ETF Fiscalité Suisse Astuce #3 : Remboursement de l’impôt anticipé sur les actions suisses en choisissant un ETF domicilié en Suisse et en le déclarant correctement dans la déclaration d’impôt.
Retenue à la source étrangère
Venons-en à l’impôt le plus complexe et le moins transparent. Pour y voir clair dans la retenue à la source, nous devons d’abord distinguer deux relations :
- Retenue à la source entre l’entreprise et le fonds
- Retenue à la source entre le fonds et l’investisseur
Relation 1 : Retenue à la source entre l’entreprise et le fonds
Cet impôt dépend des domiciles respectifs de l’entreprise (par exemple les États-Unis pour Apple) et du fonds (par exemple l’Irlande). Ainsi, si un fonds est domicilié en Irlande, les conventions de double imposition correspondantes entre l’Irlande et les domiciles des sociétés concernées dans le fonds sont déterminantes. Dans le cas d’un MSCI World ETF, qui comprend des sociétés de 23 pays différents, y compris l’Irlande, il y a donc 22 conventions de double imposition. Le taux de retenue à la source correspondant varie d’un pays à l’autre.
Avant de lancer un fonds, un fournisseur d’ETF procède donc à une analyse fiscale globale, pays par pays, en fonction de la région visée (monde, Europe, zone euro, pays émergents, etc.) et choisit sur cette base le domicile fiscal du fonds le plus intéressant pour le groupe cible visé (par ex. les investisseurs privés suisses). Il s’agit généralement de l’Irlande, qui semble avoir conclu des conventions fiscales relativement intéressantes avec les sites des entreprises représentées dans l’ETF.
Pratiquement, le fonds prend en charge la récupération maximale possible de l’impôt à la source, ce qui allège donc votre charge administrative en tant qu’investisseur. Voici deux exemples : Dans le cas des sociétés américaines, le fonds domicilié en Irlande récupère directement 15% de la retenue à la source américaine grâce à la convention de double imposition avec les États-Unis. Les 15% restants ne sont pas distribués ou sont conservés par le fisc américain. Si le fonds est domicilié aux États-Unis, il est encore plus intéressant d’investir dans un fonds dominé par des entreprises américaines, par exemple un fonds qui suit le très populaire indice MSCI World. En effet, il n’y a pas de retenue à la source entre les sociétés américaines et le fonds domicilié aux États-Unis.
Relation 2 : Retenue à la source entre le fonds et l’investisseur
Cet impôt dépend du domicile du fonds (par ex. Irlande ou Etats-Unis) et de l’investisseur (CH).
Grâce à de nombreux accords de double imposition avec la Suisse, selon le domicile de l’ETF, aucun impôt à la source n’est prélevé (p. ex. en Irlande) ou il peut être récupéré , du moins en partie (p. ex. aux États-Unis).
L’Irlande, pays de résidence du fonds, a signé une convention fiscale avec la Suisse qui ne prévoit actuellement aucune retenue à la source sur les dividendes. Par conséquent, aucune demande de remboursement n’est possible/nécessaire pour l’investisseur suisse. Du point de vue de l’investisseur suisse, le fonds domicilié en Irlande peut donc être qualifié à la fois de fiscalement favorable (avantageux) et de fiscalement simple (sans effort).
La situation est différente – du moins en ce qui concerne la simplicité fiscale – par exemple lorsque le fonds est domicilié aux États-Unis: Il existe également une convention de double imposition entre la Suisse et les États-Unis, qui autorise une récupération manuelle par le contribuable suisse.
Pour les fonds domiciliés aux États-Unis, il est donc recommandé de faire une demande de remboursement manuelle au moyen du formulaire fiscal DA-1. Les montants à récupérer sont indiqués sur le décompte de dividendes de votre banque (voir illustration ci-dessous).
D’après ma propre expérience, 15% sont remboursés par ce biais, même si c’est avec un décalage de quelques mois. Pour les 15% restants, une récupération au moins partielle est possible, sur la base d’une clé de calcul assez complexe de l’administration fiscale.
Outre le surcroît de travail administratif, il faut savoir que les fonds domiciliés aux États-Unis peuvent être soumis à des droits de succession en cas de décès.
ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #4 : Choisir une destination de fonds fiscalement favorable, sans retenue à la source ou avec possibilité de remboursement
En guise de mise en garde, nous tenons à préciser que vous pouvez généralement partir du principe que les fournisseurs d’ETF choisissent la domiciliation de fonds la plus intéressante sur le plan fiscal pour leurs produits et leur groupe cible. Il s’agit très souvent de l’Irlande, mais selon l’orientation régionale de l’ETF, le Luxembourg et d’autres pays peuvent également être choisis.
Lors du choix de la domiciliation du fonds, vous devriez accorder une attention particulière aux ETF qui répliquent un indice d’actions suisses (voir ce chapitre).
Frais de gestion du patrimoine mobilier privé
Les quatre conseils fiscaux précédents sont liés soit au courtier, soit au produit ETF. Il n’en va pas de même pour cette dernière et cinquième mesure d’optimisation fiscale : vous pouvez en effet la mettre en œuvre indépendamment, directement lorsque vous remplirez votre prochaine déclaration d’impôt.
Les explications suivantes se réfèrent au canton de Zurich. Nous partons toutefois du principe que des règles fiscales comparables s’appliquent dans d’autres cantons.
Concrètement, il s’agit de la déduction forfaitaire des frais de garde et d’administration par des tiers de votre portefeuille de titres (voir également le texte original dans l’encadré ci-dessous).
Comme alternative à la déduction forfaitaire, vous pouvez également déclarer les frais réels dans votre déclaration d’impôts. Cependant, cette méthode est plus lourde administrativement et ne devrait pas être rentable financièrement dans la plupart des cas.
En effet, tous les frais liés à l’achat et à la vente d’ETF ne sont pas déductibles. Et même le poste de frais potentiellement le plus important, le Total Expense Ratio (TER), ne peut pas être déduit des impôts, comme nous l’a indiqué l’administration fiscale du canton de Zurich le 2.2.2024 en réponse à notre demande.
En fin de compte, les investisseurs passifs en ETF doivent encore payer des droits de garde. Des frais que ni les fournisseurs internationaux en ligne comme Interactive Brokers ou DEGIRO, ni les banques suisses pour smartphones comme Yuh ou neon ne facturent (voir également notre page de recommandations avec de courtes fiches sur ces fournisseurs).
C’est pourquoi, d’un point de vue financier et administratif, il est toujours préférable de déduire le montant forfaitaire, qui ne peut être justifié, plutôt que les frais réels, qui doivent être documentés et sont souvent quasiment inexistants.
Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #5 : Déduction du forfait (plus élevé) au lieu des frais de titres effectifs
Le montant forfaitaire fiscalement déductible dépend d’ailleurs du montant de ton patrimoine en titres et s’élève à 0,3% ou jusqu’à 6000 CHF (ce qui correspond au montant maximal pour les contribuables de ZH disposant d’un patrimoine en titres de 2,0 millions de CHF ou plus).
Conclusion sur la fiscalité des ETF en Suisse
Même si le sujet « Fiscalité ETF Suisse » est fastidieux, il est possible d’économiser beaucoup d’argent sur le front fiscal. Nous avons récapitulé ci-dessous les cinq conseils les plus importants pour économiser des impôts sur votre investissement en ETF :
- ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #1 : Économiser de l’impôt sur le revenu en renonçant à une stratégie de dividendes
- Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #2 : Éviter le droit de timbre en choisissant un courtier étranger comme Interactive Brokers ou DEGIRO
- ETF Fiscalité Suisse Astuce #3 : Remboursement de l’impôt anticipé sur les actions suisses en choisissant un ETF domicilié en Suisse et en le déclarant correctement dans la déclaration d’impôt.
- ETF Fiscalité Suisse Astuce d’épargne #4 : Choisir une destination de fonds fiscalement avantageuse, sans impôts à la source ou avec possibilité de remboursement
- Fiscalité ETF Suisse Astuce d’épargne #5 : Déduction du forfait (plus élevé) au lieu des frais de titres effectifs
Cela pourrait aussi vous intéresser
Mises à jour
2024-02-08 : Ajout d’une note indiquant que les fonds domiciliés aux États-Unis peuvent être soumis à des droits de succession.
2024-02-02 : Astuces fiscales #5 nouvellement ajoutées. Texte sur la retenue à la source clarifié.
2023-02-17 : Ajout d’un bloc de texte « En bref ».
Clause de non-responsabilité
Clause de non-responsabilité : Investir comporte des risques de perte. C’est à vous de décider si vous souhaitez ou non assumer ces risques.
Sous réserve d’erreur : Nous avons rédigé cet article sur la fiscalité des ETF en Suisse en toute bonne foi. Notre objectif est de vous fournir, en tant qu’investisseur privé, les informations les plus objectives et les plus pertinentes possibles sur le thème de la finance. Toutefois, si nous avons commis des erreurs ou si certains aspects importants ont été oubliés ou ne sont plus d’actualité, nous vous remercions de nous les signaler.
34 Kommentare
Hallo, ich freue mich sehr, diese Seite gefunden zu haben, weil im Detail für mich wesentliche Fragen besprochen werden, die bisher im Nebel lagen.
Meine Frage: Ich bin in der Schweiz ansässig, steuerpflichtig. Gerne möchte ich in den Fond von Dr. Andrea Beck Global Portfolio One , ISIN AT0000A2B4T3 investieren, es wird geraten, dass direkt ausserbörslich zu tun. Ich finde nun keinen Anbieter hier in der Schweiz, bei dem das möglich ist. Bin bei der SAXO Bank, die machen es nicht. Welches ist eine , auch steuerlich sinnvolle Variante?
Vielen Dank
Hoi Heinrich
Die Finanzinstitute, die den von dir erwähnten Fonds anbieten, sind auf dessen Website aufgeführt. Eine sinnvollere, da transparentere und günstigere sowie womöglich auch aus Sicht eines CH-Steuerpflichtigen steuerlich klarere Variante sehen wir in hiesigen Robo-Advisors. Du findest die entsprechenden Steckbriefe der von uns getesteten Anbieter auf unserer Empfehlungsseite.
Beste Grüsse
SFB
ganz herzlichen Dank*
Hallo
Ihr erwähnt immer wieder, dass es zu zusätzlichen Steuern kommt, wenn ich ein ETF nicht über die Schweizerbörse SIX Swiss Exchange handle. Wenn ich z.B. über XETRA kaufe, welche Steuern / zusätzlichen Kosten kommen denn da hinzu?
Hoi Merina
Wo erwähnen wir das? Bei bestimmten Brokern wie DEGIRO können für CH-Anleger:innen zusätzliche (oft bescheidene) Gebühren beim Handeln über Fremdbörsen anfallen, aber keine Steuern). Wie in diesem Artikel zum Ausdruck kommt, solltest du aber ein besonderes Augenmerk auf das Steuerdomizil des Fonds legen. Dies ist in steuerlicher Hinsicht u.E. der entscheidendere Faktor als der Börsenstandort.
Vilen Dank für diesen informativen Beitrag! Trotzdem verstehe ich nicht, warum hier alle vom „zusätzlichen Steuerrückbehalt USA“ schreiben. Also Folgendes:
Ich wohne in CH und nutze (seit Jahren) Interactive Brokers. Bei IB habe ich auch CH als mein Steuerdomizil angegeben. Bei US-Aktien – genauso wie bei US-domizilierten ETF – wurden & werden mir doch immer „nur“ 15% abgezogen, nicht 30%. Ich fülle auch brav immer das DA-1 Formular aus und habe auch testweise zusäztlich was ins Feld „zusätzlicher Steuerrückbehalt USA“ eingetragen. Wird aber nie berücksichtigt weil es da ja nichts gibt da mir IB nur 15% abzieht.
Oder sehe ich das falsch?
Ich komme In diesem Zusammenhang auch drauf weil ich den US – ETF „GDX“ mit der ISIN US92189F1066 im Depot habe. Es gäbe auch denselben ETF – sogar unter denselbem Namen „GDX“- als UCITS ETF mit der ISIN IE00BQQP9F84
Es ist möglich, dass Interactive Brokers eine interne Politik verfolgt, die besagt, dass der einmalige Abzug von 15% ausreichend ist, um die steuerlichen Verpflichtungen der Kunden zu erfüllen. Diese Politik könnte darauf abzielen, die Verwaltung zu vereinfachen und die Belastung der Kunden zu minimieren.
Danke fürs Feedback.
Falls das andere Broker nicht so machen wär das ein deutliches Argument PRO Interactive. Mals Schweizer spart man sich dann die umständliche Rückforderung des zweiten 15%- Teils und muss nur die abgezogenen ersten 15% ins DA-1 eintragen.
Frage mich nur ob das nicht alle anderen auch so machen wenn das Steuerdomizil „CH“ beim Broker nachgewiesen wurde?
Ich habe selbst – mit registriertem Steuerwohnsitz CH – noch ein kleines Depot bei Swissquote (Luxembourg weil dort keine CH Stempelsteuer) und meiner hiesigem Kantonalbank. In beiden derzeit aber keine US-Werte ergo kann ich z.Zt. selbst nicht feststellen wie das dort gehandhabt wird.
Kann mir jemand noch helfen ob mein folgender Gedankengang richtig ist oder ich auf den „Holzweg“ bin:
In meinem Fall (IB behält bei US-Werten nur 1 x 15% ein) müsste es doch günstiger sein wenn ich im Falle eine ETF die US-Variante nehme – statt denselben ETF* als UCITS-IE, oder?
Also falls man den Goldminen-ETF tradet dann besser den US – ETF „GDX“ mit der ISIN US92189F1066 anstelle den „GDX“- als UCITS ETF mit der ISIN IE00BQQP9F84
Denn von einem US-ETF werden mir bei IB nur 15% einbehalten – die ich mir der DA-1 unkompliziert wieder zurückholen kann. Beim selben* Fonds als IE-Variante hingegen kann ich in DA-1 nichts eintragen. Und dennoch muss ich dieselbe Dividende in CH dann zum persönlichen Satz versteuern.
Oder?
*Natürlich ist es ist nicht exakt derselbe ETF – aber das identische Underlying und darum gehts sofern Fees & Spread vergleichbar sind
Bitte beachte den Unterschied zwischen US-Werten (US-Aktien im ETF) und US-Fondsdomizil. Würden deine US-domizilierten ETFs ausschliesslich oder mehrheitlich US-Werte beinhalten, dann dürftest du mit US-Domizil wohl steuerlich besser fahren als beispielweise mit einem vergleichbaren ETF mit Domizil Irland. In anderen Fällen dürfte Irland vorzuziehen sein, da der steuerliche Vorteil (betraglich) wegfällt und im Gegensatz zur USA zwischen der CH und Irland keine Quellensteuer erhoben werden. Das heisst, eine Rückforderung ist erst gar nicht nötig, was für den CH-Anleger mit weniger Aufwand (steuereinfach) verbunden ist. Zudem: Die ETF-Anbieter werden für ihre Produkte und Zielgruppen (z.B. CH-Privatanleger) das jeweils « beste » Fondsdomizil (d.h. eine Kombination aus steuergünstig und steuereinfach) wählen, ansonsten sie nicht konkurrenzfähig wären. Wenn also Irland von so vielen Anbietern für die Zielgruppe CH-Anleger so oft als Fondsdomizil gewählt wird, ist dies ein starkes Indiz für die steuerliche Attraktivität dieses Standorts.
Sehr guter und hilfreicher Beitrag. Vielen Dank.
Habe mit Degiro gut Erfahrungen gemacht: Keine Stempelsteuern, keine Depotgebühren.
Das Angebot « Invest » von NEON glänzt mit tiefen Gebühren, allerdings mit Stempelsteuer, aber ohne Depotgebühren. Bis Ende März 2024 erstatten sie die Handelsgebühren für ein paar (wenige) ausgewählte ETF, den FTSE All-World von Invesco(TER 0.15%) zum Beispiel.
Genialer Beitrag, vielen Dank. Was mich noch interessieren würde: Wie hoch ist die Quellensteuer eines ETFs mit europäischen Aktien mit Domizil Luxemburg oder Irland? Ich finde diese Information nirgendwo. Jeder schreibt nur über US-Aktien, jedoch werden sowohl Schwellenänder sowie Eurozone ignoriert.
Fürs Verständnis gilt es zwei Beziehungen zu unterscheiden: 1) Unternehmensdomizil und Fondsdomizil sowie 2) Fondsdomizil und Domizil Anleger (CH). Zur ersten Beziehung: Es gibt weder für den europäischen Markt noch für die Schwellenländer einen einheitlichen Quellensteuersatz. Denn dieser variiert von Land zu Land. Bevor ein ETF-Anbieter also ein Produkt lanciert, gehen wir davon aus, dass er je nach anvisierter Region (Europa, Eurozone, Schwellenländer etc.) eine steuerliche Gesamtschau auf Länderbasis vornimmt und basierend darauf das für den Investor attraktivste Fonds-Steuerdomizil auswählt. Dies ist meistens Irland, welches mit den im ETF vertretenen Unternehmensstandorten (z.B. F, I, D) Steuerabkommen abgeschlossen hat. Praktisch: Die maximal mögliche Rückforderung der Quellensteuer übernimmt der Fonds, wodurch du als Investor also administrativ entlastet wirst. Zur zweiten Beziehung: Das Fondsdomizil Irland hat wiederum ein Steuerabkommen mit der Schweiz, welches grundsätzlich keine Quellensteuern auf Dividenden vorsieht. Deshalb ist – anders als beispielsweise beim Fondsdomizil USA – auch keine manuelle Rückforderung durch den Investor möglich/nötig.
Wie sieht es mit der Rückforderung der Quellensteuer auf ETF mit Domizil in Irland aus? In folgendem Abschnitt schreibt ihr:
Es gibt nämlich Fondsdomizile wie Irland, wo dir nur die Hälfte, also 15 Prozent der US-Quellenbesteuerung, belastet wird. Die Rückforderung der anderen 15 Prozent läuft automatisch durch den Fondsanbieter.
Hier erhalte ich 15% zurück, da die Rückforderung durch den Fondsanbieter automatisch geschieht, und die anderen 15% werde ich nie wieder sehen. Ist das korrekt? Falls ja, wäre es für mich lukrativer, wenn ich nur ETF`s mit Domizil in den USA halte oder? Danke und Gruss
Vorbemerkung: Beim Thema « Fondsdomizil » können die Anleger grundsätzlich der Faustregel folgen, dass die Fondsanbieter iShares & Co. die steuerlich jeweils besten (günstig und einfach) Fondsdomizile für ihre ETFs auswählen. Denn wenn sie dies nicht täten, wären ihre Produkte bezüglich der Performance nicht konkurrenzfähig. Dies ist sicherlich die einfachste Vorgehensweise für Anleger. (Ausnahme: Wie im Artikel bzw. bei Steuerspartipp #3 erwähnt, sollen CH-Anleger bei ETFs mit hohem Anteil an CH-Firmen vorzugsweise ETFs mit Fondsdomizil CH wählen.)
Nun zu deiner Frage: Ja, möglicherweise fährst du preislich noch etwas besser bei ETFs mit US-Domizil und hohem Anteil an US-Unternehmen. Einerseits sind bei diesen ETFs die Produktkosten (TER) oft tiefer als ihre europäischen Pendants, andererseits hast du – im Gegensatz zum Fondsdomizil Irland, wo 15% der Dividendenerträge von US-domizilierten Unternehmen nicht rückforderbar sind – die Möglichkeit, die US-Quellensteuern zurückzufordern. Letzteres erfordert allerdings zusätzlichen Aufwand beim Ausfüllen der Steuererklärung und bezüglich der Rückerstattung etwas Geduld. Zudem ist die US-Erbschaftssteuerproblematik bei Vermögenswerten mit US-Domizil ab 60’000 USD (Freibetragsgrenze) zu beachten.
Fazit: Es ist letztlich ein Abwägen basierend auf deinen individuellen Präferenzen (potenzielle Kostenersparnis vs. effektiver Mehraufwand vs. potenzielle US-Erbschaftssteuer). Wir entscheiden uns nicht wegen steuerlichen Belangen für US-ETFs, sondern aufgrund der attraktiveren Produktauswahl bei Nischen-ETFs (z.B. Small Caps oder Real Estate).
Ihr sprecht in diesem sehr guten Blog Beitrag über ETFs mit amerikanischem Domizil.
In der Tat ist mir aufgefallen, dass ich bei Interactive Brokers (im Gegensatz zu europäischen und Schweizer Brokern) ETFs mit amerikanischem Domizil kaufen kann. Gerne würde ich das machen, denn z.B. gibt es nur in Amerika Small Cap Value ETFs.
Ist dies jedoch legal? ETFs mit amerikanischem Domizil befinden sich nämlich nicht auf der von der FINMA für die Schweiz zugelassenen ETFs (wegen PRIIPS)…
ETFs mit US-Domizil können gemäss unserer Erfahrung nicht nur bei US-Brokern wie Interactive Brokers gekauft werden, sondern auch bei CH-Anbietern wie Swissquote oder Postfinance, z.B. die Vanguard-ETFs VSS (ISIN: US9220427184) oder VNQI (ISIN: US9220426764). Und ja, wir gehen davon aus, dass solche Investments legal sind…jedenfalls sind wir deswegen bisher noch nie mit dem Gesetz in Konflikt geraten und wir deklarieren solche Investments schon seit vielen Jahren brav in der Steuererklärung:-)
Grüezi miteinander
Kennt Ihr eine gute Lösung für Säule 3a Sparen (Sparplan) mit ETFs, die insbesondere auch vernünftige Kosten aufweist? Wie relevant erachtet ihr bei 3a sparen mit ETF die steuerlichen Aspekte (Problematik Quellensteuern, Problematik Kapitalgewinne)?
Vielen Dank und liebe Grüsse
Toni und Stefan haben ihre 3. Säule schon seit vielen Jahren bei Viac angelegt. Argumente für Viac: tiefe Kosten, hohe Aktienquote möglich, Fokus passive Anlagestrategie mittels ETFs, einfaches Handling über die App. Sparen mittels 3. Säule ist steuerlich attraktiv. Steuern werden erst beim Bezug erhoben. Diese sogenannte Kapitalbezugssteuer ist abhängig vom bezogenen Betrag und variiert von Kanton zu Kanton stark. Da die Steuerbelastung mit höheren Beträgen überproportional steigt und keine Konto-Teilbeträge ausbezahlt werden dürfen, lohnt sich das Führen von mehreren 3a-Konten, was bei Viac ebenfalls einfach über die App möglich ist. Bei Interesse kannst du den Bonus-Code uCSfkUD bei der Anmeldung eingeben (nur einmal einlösbar), womit du auf die ersten 1’000 CHF Vorsorgevermögen lebenslang keine Verwaltungsgebühr bezahlst:-) Diese Zeilen sind natürlich keine Steuerberatung, sondern einfach unsere Einschätzung.
Wunderbar, vielen Dank!
Hallo, danke für den informativen Artikel!
Eine Frage zu 2.5. bzw. Abbildung 6. Bei mir werden genau wie dort beschrieben (A.) 15% US-Quellensteuer abgezogen, und (B.) zusätzlich 15% Steuerrückbehalt. Die Rückforderung der Quellensteuer bewerkstellige ich über das Formular DA-1, das habe ich verstanden. Aber wie erwirke ich eine Rückzahlung der zweiten 15% « Steuerrückbehalt »? Gibt es dafür ein eigenes Formular? Oder geschieht dies ebenfalls via DA-1?
Danke und LG, M.
Hoi M.
Die zweiten 15% werden ebenfalls mittels Formular DA-1, letzte Spalte « Steuerrückbehalt USA », zurückgefordert (betrifft Steuererklärung ZH).
LG SFB
Hi. Ich verstehe nicht ganz, wie sich die Verrechnungssteuer bei ausschüttenden ETFs auf die Rendite auswirkt. Wieso haben da Schweizer ETFs mit Schweizer Domizil eine bessere Rendite? Die Verrechnungssteuer wird ja nicht reinvestiert da sie an den Anleger geht. Oder geht man da davon aus, dass die Anleger die zurückerhaltene Verrechnungssteuer wieder in den ETF investieren?
Danke 🙂
Hoi Jasmin
Die Rendite einer Aktie setzt sich ja aus Kursgewinn und Dividende zusammen. Wenn nun 35% der Dividenden in Form von VST nicht zurückgefordert werden können (wegen des ETF-Steuerdomizils), dann fällt die Rendite entsprechend geringer aus.
Beste Grüsse
SFB
Die meisten Broker, wie IB oder Degiro behalten ja diese 15% Quellensteuer auf US-Aktien ein. Besteht eigentlich die Möglichkeit diese zurückzufordern?
…auch CH-Broker behalten 2 x 15% US-Quellensteuern ein. (Teilweise Rückforderung mittels Steuererklärung möglich (vgl. Abbildung 6 in unserem Steuerartikel).
Beste Grüsse
SFB
Die Verrechnungssteuer kann zurückgefordert werden. Sonst würden die Ausländer keine CH-Werte mehr kaufen.
https://www.estv.admin.ch/estv/de/home/verrechnungssteuer/vst-rueckerstatten.html
Auf dieser Seite finden Sie Antragsformulare für die Rückerstattung der schweizerischen Verrechnungssteuer (VST) auf Dividenden und Zinsen für Antragsteller mit Ansässigkeit im Ausland.
https://www.estv.admin.ch/estv/de/home/verrechnungssteuer/vst-rueckerstatten/vst-ausland.html
Hallo Marcel
Meine Frage bezog sich als Schweizer in schweizdomilizierte ETF investiert, jedoch bei einem ausserschweizerischen Broker/Depot wie z.B. Degiro verwahrt.
Diese Frage wurde jedoch beantwortet: Das ETF-Domizil und nicht das Depot ist massgebend.
Danke trotzdem. Nichtschweizer wissen jetzt wie die Steuer zurückgefordert werden kann 🙂
Grüsse
Hallo
Frage zu: 2.4 Verrechnungssteuer
«Die Verrechnungssteuer (VST) wird vom Bund auf schweizerische Kapitalerträge wie Dividenden und Zinsen erhoben. Die Steuer beträgt hohe 35 Prozent und wird direkt durch die Bank oder den Broker an den Bund abgeführt (vgl. Abbildung 4).»
Wie sieht das aus wenn sich die ETF auf einem ausländischen Depot wie z.B. auf Degiro befinden? Kann die Verrechnungssteuer von 35% ohne Probleme zurückgefordert werden?
Dann wäre durch den Wegfall der Stempelsteuer das Kaufen von in der Schweiz domizilierten und investierten ETF der Kauf via europäischen Onlinebrokern und -Depots prädestiniert.
Frage zu 2.5 Ausländische Quellensteuer
Ich bin mir am überlegen ob ich einen synthetischen oder physisch investierenden Nasdaq-100 ETF investieren soll:
iShares Nasdaq 100 UCITS ETF (Acc)
oder
Lyxor Nasdaq-100 UCITS ETF – Acc
Der ishare ist in Irland, repliziert vollständig physisch und thesaurierend
der Lyxor ist synthetisch, in Luxemburg und thesaurierend
Der Ire wird von den USA aus steuererleichtert behandelt wovon wir auch profitieren.
Beim synthetischen in Luxemburg domizilierten ETF entfallen jedoch die US-Quellensteuer komplett und wäre somit rein steuertechnisch gesehen der bessere Deal. Obwohl jedoch der ETF rein synthetisch ist, wird doch eine Dividende ausgewiesen. Fallen etwa auf diesen Dividenden doch noch US-Quellensteuer an oder ist er komplett US-quellensteuerfrei?
Es erstaunt mich ohnehin, dass bei einem rein synthetischen Produkt von Dividende und Thesaurierung die Rede ist.
Danke!
Hoi Kostner
Leider verfügen wir über keine praktischen Erfahrungswerte zu deinen beiden Fragen, da wir bislang weder bei DEGIRO in einen ETF mit CH-Domizil noch in synthetische ETFs generell investiert gewesen sind. Unsere nachfolgenden Antworten basieren also auf unserem theoretischen Kenntnisstand:
1) Verrechnungssteuer: Diese ist abhängig vom ETF-Domizil und nicht vom Broker. Eine Rückforderung der VST sollte bei einem ETF mit CH-Domizil also auch bei einem ausländischen Broker wie DEGIRO problemlos möglich sein.
2) Ausländische Quellensteuer: Bei den von dir genannten Produkten, welche sich am Index Nasdaq 100 orientieren, wird die US-Quellensteuer direkt durch die ETF-Steuerdomizile Irland und Luxembourg, soweit es die jeweiligen Doppelbesteuerungsabkommen zulassen, zurückgefordert und dem ETF gutgeschrieben. Du musst diesbezüglich also nichts unternehmen.
Beachte bezüglich deiner letzten Bemerkung, dass Dividenden auch bei synthetischen und/oder thesaurierenden ETFs steuerrelevant sind.
Beste Grüsse
SFB
Ich investiere über DeGiro in den iShares Core SPI ETF, der in der Schweiz domiziliert ist (CHSPI). Bis jetzt habe ich die Verrechnungssteuer jeweils ohne Probleme zurückerstattet bekommen bzw. der Betrag wurde von der Steuerrechnung abgezogen.
Eure Vermutung ist also korrekt.
Die Verrechnungssteuer auf ETFs mit Domizil in Irland (VEVE und VFEM) wird von DeGiro nicht separat aufgeführt. Kann es sein, dass darauf gar keine Verrechnungssteuer erhoben wird?
Ja, das ist korrekt, David. (Fonds mit ausländischem Domizil erheben keine CH-Verrechnungsteuer auf ihre Erträge.)
Achtung, bei US-domizilierten ETF können die 30% problemlos zurückgefordert werden, einfach DA-1 und R-US 164 ausfüllen bei der Steuererklärung. TER von US-ETF sind unschlagbar tief.
Bei uns in der Schweiz kennt man auch die Vermögenssteuer.
Diejenigen, welche erfolgreich an der Börse sind, kennen sie nur zu gut.
Der Kanton SZ kennt weder Schenkungs- noch Erbschaftssteuer.
Dank der Verrechnungssteuer sinkt der zu zahlende Steuerbetrag, wenn man es deklariert.
Ein angenehmer Nebeneffekt.
Toller Beitrag, ich habe diesen direkt an einen Freund in der Schweiz geschickt!